Au regard de la technicité, complexité et diversité grandissante de l’environnement de travail dans lequel les entreprises et les travailleurs évoluent quotidiennement, il est un défi majeur de garantir l’intégrité physique et psychique des travailleurs en prévenant les accidents de travail, maladies professionnelles et autres expositions nocives. En droit, cette évolution se traduit par une constante augmentation du nombre de règles et prescriptions minimales à appliquer par les entreprises et à respecter par les travailleurs. La pratique judiciaire permet par ailleurs de déceler une progression du nombre d’accidents de travail pénalement poursuivis.
L’objectif que les auteurs s’étaient fixés en composant ce recueil était de combler une lacune dans la documentation juridique luxembourgeoise en regroupant et en présentant de façon structurée et coordonnée les principales ressources luxembourgeoises intéressant la sécurité et la santé au travail.
Ce recueil vise aussi à sensibiliser et à promouvoir dans les entreprises la sécurité et la santé au travail afin que les employeurs aient la motivation et la volonté d’améliorer les conditions et l’environnement de travail au quotidien ensemble avec tous les acteurs concernés.
Le recueil est ainsi subdivisé en plusieurs parties, notamment :
La législation luxembourgeoise, à savoir les extraits pertinents du Code du Travail (partie A), de même que les lois (partie B) et ses règlements d’exécution (partie C) ;
des extraits récents de la jurisprudence (partie D) pour illustrer l’application pratique de ces règles.
Le recueil s’adresse ainsi à toutes les personnes concernées par la problématique de la sécurité et de la santé au travail : employeurs, salariés, travailleurs désignés, délégués à la sécurité, directeurs et responsables, coordinateurs de sécurité et de santé, avocats, personnel des administrations publiques, etc.
Le classeur est conçu pour servir d’ouvrage de référence pratique permettant de trouver rapidement les informations et exigences techniques recherchées. Afin de préserver son actualité, il fera l’objet de mises à jour systématiques dès que la législation change ou que de nouveaux jugements sont rendus par les tribunaux.
Concernant les auteurs, José AULLO est inspecteur du travail auprès de l’Inspection du travail et des mines et a mis à profit ses compétences et son expérience pratique pour sélectionner et coordonner les textes de loi. Jean-Luc PUTZ, juriste et auteur de plusieurs ouvrages en droit du travail luxembourgeois, s’est concentré sur la recherche et l’analyse de la jurisprudence et la confection d’un index alphabétique permettant au lecteur de s’orienter rapidement.
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